Jean-Charles HACHET Critique d'art

Mentions légales


Propriétaire Jean-Charles HACHET
Publication Jean-Charles HACHET 53 RUE FONDARY, 75015 PARIS Responsable Mr HACHET Contactcontact[arobase]les-artistes-contemporains.com wwwles-artistes-contemporains.com
Création Dixpix 2 bis rue Vieille Levée 45100 ORLEANS FRANCE Contactinfo[arobase]dixpix.fr wwwwww.10pix.fr Tél09.52.425.132 Fax09.57.425.132
Hébergement Dixpix 2 bis rue Vieille Levée 45100 ORLEANS FRANCE Contactinfo[arobase]dixpix.fr wwwwww.10pix.fr Tél09.52.425.132 Fax09.57.425.132
Jean-Charles HACHET a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès au site les-artistes-contemporains.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. Jean-Charles HACHET se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Le site Internet les-artistes-contemporains.com et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Rubriques
  • Accueil
  • Ouvrages
  • Contact
  • Mentions légales
Droits de propriété intellectuelle Jean-Charles HACHET avise les utilisateurs de ce site, que la plupart des ses éléments : · sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées... · sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque "Jean-Charles HACHET", ainsi que les marques des différents produits apparaissant sur le site. Les éléments ainsi protégés sont la propriété Jean-Charles HACHET, ou de tiers ayant autorisé Jean-Charles HACHET à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable Jean-Charles HACHET, hormis les exceptions légalement admises par le Code de la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d'entraîner une peine d'emprisonnement et une amende substantielle. Informations relatives aux produits et services Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante des produits et services, Jean-Charles HACHET peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options des produits présentés. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas de valeur contractuelle. Protection des données à caractère personnel La consultation du site les-artistes-contemporains.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre données personnelles vous concernant. Concernant les informations nominatives que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à contact[arobase]les-artistes-contemporains.com. Les informations collectées sur ce site sont réservées à l'usage exclusif Jean-Charles HACHET, et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées. Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations non personnelles, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à Jean-Charles HACHET et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Liens hypertextes La mise en place d'un lien hypertexte vers le site les-artistes-contemporains.com nécessite une autorisation préalable et écrite Jean-Charles HACHET. En tout état de cause, Jean-Charles HACHET n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site les-artistes-contemporains.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens. Sécurité Vous vous engagez, dans l'usage que vous faites du site les-artistes-contemporains.com, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l'espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d'affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site. · à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, · à ne pas porter préjudice à l'image Jean-Charles HACHET à quelque titre et sous quelque forme que ce soit. Notamment, vous garantissez notre société contre toute action de tiers liées au contenu des informations que vous mettriez à disposition dans l'espace constitué par le site, notamment celles résultant d'une atteinte aux droits de la personnalité, à un droit de propriété intellectuelle, à l'ordre public, aux bonnes moeurs, au respect de la vie privée (droit à l'image etc.) ou aux dispositions pénales des droits nationaux et/ou internationaux en vigueur. A ce titre, vous vous engagez à indemniser la société Jean-Charles HACHET de tous frais, charges et dépenses que nous aurions à supporter de ce fait, en ce compris les honoraires et frais raisonnables des conseils de notre société. Jean-Charles HACHET société propriétaire du site les-artistes-contemporains.com s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans l'espace constitué par le site. Néanmoins Jean-Charles HACHET société propriétaire du site les-artistes-contemporains.com ne peut garantir l'absence d'interception de messages transmis par voie électronique. Aussi, nonobstant les dispositions du chapitre « Protection des données à caractères personnelles » des présentes, nous vous invitons à ne pas divulguer par cette voie, d'informations personnelles, inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez communiquer à Jean-Charles HACHET société propriétaire du site les-artistes-contemporains.com de telles informations, utiliser impérativement la voie postale. Limitation de responsabilité Vous utilisez le site les-artistes-contemporains.com sous votre seule et entière responsabilité. Jean-Charles HACHET ne peut être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site les-artistes-contemporains.com peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. Suspension ou interruption de l'accès Jean-Charles HACHET pourra, à tout moment, limiter ou suspendre, temporairement ou non, votre accès au site les-artistes-contemporains.com en cas : · de violation de votre part, des présentes, sans préjudice de tous autres droits au profit de notre société, · de problèmes techniques liés à l'infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du site. En cas d'interruption définitive, vous vous engagez à détruire sans délai toute copie de notre site et/ou de son contenu. Droit applicable Le site Internet les-artistes-contemporains.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.